Les présentes Conditions Générales d’Utilisation de Cap Numérique déterminent les règles d’accès au site et ses conditions d’utilisation que l’utilisateur reconnaît accepter, sans réserve, du seul fait de sa connexion au site.

Éditeur du site

CAP NUMÉRIQUE
EURL au capital de 2000 €
SIREN 522 316 884
290 Chemin du Coteau 38540 Saint Just Chaleyssin
Téléphone : 06 65 02 31 32
Fax : 09 57 44 60 52
Gérant : Gilles COLOVRAY

Liens hypertexte

Le site CAP NUMERIQUE autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve que l’ouverture des liens se fassent dans une fenêtre indépendante. Les sites qui font le choix de pointer vers www.capnumerique.com engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

Données personnelles 

Les informations recueillies dans le formulaire de contact ne font pas l’objet d’un traitement informatique automatisé. Ces informations sont destinées à l’usage exclusif de la société CAP NUMERIQUE.

Droits d’auteurs :
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site , par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.

Crédits image :
Fotolia LLC.